Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOILE BLEUE
Monsieur BRUNET Pascal

Numéro de dépôt :
3148875
Date de dépôt :
15/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2012
VOILE BLEUE de BRUNET Pascal

Présentation de la marque VOILE BLEUE

Déposée le 15 février 2002 par monsieur BRUNET Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOILE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est monsieur BRUNET Pascal domicilié(e) 24, rue Sainte Ursule,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRUNET Pascal domicilié(e) 24, rue Sainte Ursule,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque VOILE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOILE BLEUE est expirée depuis le 15 février 2012.

BRUNET Pascal a également déposé les autres marques suivantes : POLAIRE EXTREME , MER ET MONTAGNE , REVE DE GLISSE , ASIA-TECK


Monsieur BRUNET Pascal - 24, rue Sainte Ursule,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Monsieur BRUNET Pascal - 24, rue Sainte Ursule,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Sacs de sport, sacs de plage, tentes, voiles tissus polaires, draps de bain, couvertures de lit, dessus de table vestes, pantanlons, tricots, vêtements de mer et de montagne, sous-vêtements, chaussures de sports et de loisirs, casquettes, bonnets, chapeaux

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.